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Marques déposées par la société PEPINIERES FRUIROSE
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TENAH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENAH
PEPINIERES FRUIROSE

Numéro de dépôt :
95561550
Date de dépôt :
07/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2005

Présentation de la marque TENAH

Déposée le 7 mars 1995 par la société PEPINIERES FRUIROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TENAH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la société PEPINIERES FRUIROSE domicilié(e) Zone Industrielle, rue de l'Europe, 60400 NOYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 564 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque TENAH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENAH est expirée depuis le 7 mars 2005.

PEPINIERES FRUIROSE a également déposé les autres marques suivantes : FRUIROSE , TENAH , TSEMA , RONDOM , COCAGNE , FRUIROSE , GRADINA , COCAGNE


PEPINIERES FRUIROSE - Zone Industrielle, rue de l'Europe, 60400 NOYON - France - SIREN 780564290


Cabinet HAMMOND - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329192 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Variété d'arbustes à petits fruits (à l'exception du cassis).